Politique de confidentialité

Nous traitons uniquement vos données à caractère personnel (ci-après dénommées le plus souvent « Données ») selon les besoins et dans le but de proposer un site internet fonctionnel et convivial, notamment dans son contenu et en termes de services proposés.

En vertu de l’art. 4, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/679, le règlement de base sur la protection des données (ci-après dénommé « RGPD ») correspond à toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées avec ou sans procédés automatisés et appliqués à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, la lecture, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou tout autre moyen permettant le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

Notre politique de confidentialité vous fournit principalement des informations relatives à la nature, la portée, l’objectif, la durée et la base légale du traitement des données à caractère personnel, dans la mesure où nous décidons des objectifs et des moyens du traitement, seuls ou avec d’autres partenaires. Nous vous informons également des partenaires tiers avec lesquels nous travaillons à des fins d’optimisation et d’augmentation de la qualité d’utilisation, lorsque ces derniers traitent les données sous leur propre responsabilité.

Notre politique de confidentialité est structurée comme suit :

I. Informations nous concernant en tant que responsables
II. Droits de l’utilisateur et des parties concernées
III. Informations relatives au traitement des données

I. Informations nous concernant en tant que responsables

En termes de protection des données, le fournisseur responsable de ce site internet est :

modico GmbH & Co KG
Auenstraße 19
D-86438 Kissing

Téléphone : +49 (8233) 73863-0
Fax : +49 (8233) 73863-50

E-mail : info@modico-graphics.de
Internet: www.modico-graphics.de

 

II. Droits de l’utilisateur et des parties concernées

En ce qui concerne le traitement des données décrit ci-dessous plus en détail, les utilisateurs et les personnes concernées ont le droit :

  • D’obtenir la confirmation que les données sont traitées, de savoir quels types de données sont traités, d’obtenir des informations supplémentaires relatives au traitement des données et des copies des données (voir également l’Art. 15 du RGPD) ;
  • De pouvoir corriger ou compléter des données erronées ou incomplètes (voir l’Art. 16 du RGPD) ;
  • De pouvoir supprimer immédiatement les données les concernant (voir également l’Art. 17 du RGPD), ou, de savoir si un traitement supplémentaire, conformément à l’Art. 17, paragraphe 3 du RGPD, est requis. De pouvoir limiter le traitement, conformément à l’Art. 18 du RGPD ;
  • De pouvoir obtenir les données les concernant et qu’ils ont fournies, et de savoir si ces données ont été transmises à d’autres prestataires/autorités (voir également l’Art. 20 du RGPD) ;
  • De déposer une plainte auprès des autorités de contrôle s’ils considèrent que le fournisseur viole la règlementation en matière de protection des données (voir également l’Art. 77 du RGPD).

En outre, le fournisseur est tenu d’informer tous les destinataires, auprès desquels les données ont été divulguées, de toute modification, suppression de données ou restriction du traitement, et ce, conformément à l’article 16, 17 paragraphes 1, 18 du RGPD. Cependant, cette obligation ne s’applique toutefois pas si la communication des informations s’avère impossible ou implique des efforts disproportionnés. L’utilisateur a néanmoins le droit d’obtenir des informations sur ces destinataires.

De même, en vertu de l’Art. 21 du RGPD, les utilisateurs et les personnes concernées peuvent s’opposer au traitement ultérieur de leurs données si les données sont traitées par le fournisseur conformément à l’Art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Il est en particulier autorisé de s’opposer au traitement des données à des fins de publicité directe.

III. Informations relatives au traitement des données

Vos données traitées lors de l’utilisation de notre site internet seront supprimées ou bloquées dès lors que la raison de leur conservation n’a plus lieu d’être, que leur suppression n’entre pas en conflit avec les exigences légales en matière de conservation. Aucune autre information ne sera fournie ultérieurement relativement aux méthodes de traitement individuelles.

Données de serveur

Pour des raisons techniques, et notamment pour assurer la sécurité et la stabilité du site internet, les données nous sont transmises via votre navigateur Internet ou sont transmises à notre fournisseur d’espace internet. Les fichiers journaux de serveur collectent : le type et la version de votre navigateur internet, votre système d’exploitation, le site internet à partir duquel vous êtes arrivé sur notre site (URL de référence), le ou les pages de notre site que vous consultez, la date et l’heure de l’accès, et enfin, l’adresse IP de la connexion internet à partir de laquelle l’utilisation de notre site a eu lieu.

Ces données collectées seront temporairement conservées, mais ne seront pas partagées avec d’autres données vous concernant.

Cette conservation est effectuée selon l’Art. 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Notre intérêt est légitime car ces données participent à l’amélioration, la stabilité, la fonctionnalité et la sécurité de notre site.

Les données seront supprimées au plus tard au bout de sept jours, sauf si nous devons les conserver plus longtemps à titre probatoire. Dans ce cas, tout ou partie des données sera conservé jusqu’au règlement définitif du problème.

Cookies

a) Cookies de session

Nous utilisons des cookies sur notre site. Les cookies sont de petits fichiers texte, ou d’autres technologies de stockage, déposés et stockés sur votre appareil par le navigateur que vous utilisez. Ces cookies traitent certaines informations vous concernant, telles que votre navigateur, votre emplacement ou votre adresse IP.

Ce traitement rend notre site plus convivial, efficace et sécurisé, car il nous permet, par exemple, de reproduire notre site dans différentes langues ou d’offrir une fonction de panier d’achat.

La base juridique de ce traitement est l’Art. 6, paragraphe 1, point b.) du RGPD, dans la mesure où ces cookies sont utilisés pour traiter ou exécuter le contrat.

Lorsque le traitement des données ne sert pas à traiter ou exécuter le contrat, notre intérêt légitime réside dans l’amélioration de la fonctionnalité de notre site. La base juridique est alors l’art. 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

Lorsque vous fermez votre navigateur, les cookies sont supprimés.

b) Cookies de prestataires tiers

Notre site utilise également, si nécessaire, des cookies de sociétés partenaires avec lesquelles nous coopérons à des fins de publicité, d’analyse ou de fonctionnement de notre site.

Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations, en particulier sur les objectifs et les bases juridiques du traitement de ces cookies de prestataires tiers, veuillez vous reporter aux informations ci-dessous.

c) Mesures de suppression

Il est possible d’empêcher ou de limiter l’installation des cookies en paramétrant votre navigateur. Il est également possible de supprimer les cookies sauvegardés précédemment à tout moment. Les étapes et les mesures nécessaires dépendent toutefois de votre navigateur. Si vous vous posez des questions, utilisez la fonction d’aide ou la documentation de votre navigateur, ou contactez le fabricant ou l’assistance. Avec les cookies Flash, il n’est cependant pas possible d’empêcher le traitement en paramétrant votre navigateur. Dans ce cas, vous devez modifier les paramètres de votre lecteur Flash. Les étapes et les mesures nécessaires dépendent toutefois de votre lecteur Flash. Si vous vous posez des questions, utilisez la fonction d’aide ou la documentation de votre lecteur Flash, ou contactez le fabricant ou l’assistance.

Si vous empêchez ou restreignez l’installation des cookies, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser pleinement toutes les fonctions de notre site.

Exécution du contrat

Afin d’exécuter le contrat, nous avons impérativement besoin des données que vous nous transmettez pour l’utilisation de notre offre de biens et/ou de services. Sans ces données, conclure et exécuter le contrat n’est pas possible.

La base juridique pour le traitement est l’Art. 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Lorsque le contrat est pleinement exécuté, nous supprimons les données, mais nous devons respecter le délai légal de conservation défini dans la législation fiscale et commerciale.

Dans le cadre de l’exécution du contrat, nous transmettons vos données à la société de transport mandatée pour la livraison des marchandises ou au prestataire des services financiers, lorsque la transmission est requise pour la livraison des marchandises ou pour le paiement.

La base juridique pour la transmission des données est l’Art. 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Compte client/fonction d’inscription

Si vous créez un compte client via notre site internet, nous collectons et conservons les données fournies lors de votre inscription (par exemple, votre nom, votre adresse postale ou électronique) exclusivement dans le cadre de prestations précontractuelles, de l’exécution du contrat ou du service client (par exemple, pour vous fournir un aperçu de vos commandes passées ou vous faire bénéficier de la fonction de mémorisation). Nous enregistrons en même temps l’adresse IP, la date et l’heure de votre inscription. Les données ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

Lors du processus d’inscription, votre consentement pour le traitement des données vous est demandé et il est fait référence à cette déclaration de confidentialité. Les données que nous recueillons sont utilisées exclusivement pour la mise à disposition du compte client.

Si vous consentez à ce traitement, la base juridique s’appliquant est celle de l’Art. 6, paragraphe 1, point a) du RGPD.

Dans la mesure où l’ouverture du compte client sert également à des mesures précontractuelles ou à l’exécution du contrat, la base juridique du traitement est également l’Art 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Il est possible de retirer le consentement qui nous a été accordé lors de l’ouverture et de la gestion du compte client, avec effet non rétroactif, conformément à l’Art. 7, paragraphe 3 du RGPD. Il suffit pour cela de nous informer que vous souhaitez vous rétracter.

Les données seront supprimées dès que leur traitement ne sera plus nécessaire. Nous devons toutefois respecter le délai légal de conservation défini dans la législation fiscale et commerciale.

Vérification de la solvabilité et de la notation

Dans la mesure où nous vous donnons la possibilité de payer sur facture dans le cadre de notre offre de biens ou de services, et si vous utilisez cette option, nous nous réservons le droit de mener une enquête de solvabilité auprès d’un organisme de crédit (tel que Creditreform, Schufa, Bürgel ou infoscore), sur la base de procédures mathématiques et statistiques. Les données pertinentes contractuellement, telles que vos nom et adresse, seront transmises à l’organisme de crédit. Les informations relatives à la probabilité d’un défaut de paiement sont utilisées pour déterminer si nous pouvons vous proposer le paiement sur facture.

La base légale de ce traitement est notre intérêt légitime à la fiabilité de la demande selon l’Art. 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

Demandes/possibilités de contact

Si vous nous contactez via un formulaire de contact ou par e-mail, les données fournies seront utilisées pour traiter votre demande. Fournir ces données est nécessaire pour traiter votre demande et y répondre : si vous ne les fournissez pas, nous ne pourrons pas répondre ou y répondrons, au mieux, dans la mesure du possible. La base juridique pour ce traitement est l’Art. 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Vos données seront par la suite supprimées, à condition que nous ayons répondu à votre demande et que la suppression ne viole pas les exigences de conservation légales, par exemple, pour exécuter un contrat ultérieurement.

Contributions utilisateur, commentaires et évaluations

Nous vous proposons de publier des questions, des réponses, des avis ou des évaluations sur nos sites internet, ci-après dénommés « contributions ». Si vous souhaitez utiliser cette offre, nous traitons et publions votre contribution, la date et l’heure de l’envoi, ainsi que le pseudonyme utilisé.

À ce titre, la base juridique est l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Votre consentement peut être résilié quand vous le souhaitez, conformément à l’Art. 7, paragraphe 3 du RGPD. Cette résiliation n’a pas d’effet rétroactif. Il suffit pour cela de nous informer que vous souhaitez vous rétracter.

De plus, nous traitons également votre adresse IP et votre adresse électronique. Nous traitons l’adresse IP selon notre intérêt légitime à engager ou à soutenir toute action ultérieure, dans la mesure où votre contribution porte atteinte aux droits de tierces personnes et/ou qu’elle soit par ailleurs illégale.

La base juridique est alors l’Art. 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Notre intérêt légitime réside dans la nécessité de nous défendre juridiquement.

Google Analytics

Nous utilisons Google Analytics sur notre site internet. Google Analytics est un service d’analyse internet fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irland, ci-après dénommé « Google ».

Le service Google Analytics est utilisé pour analyser le comportement de l’utilisateur sur notre site La base juridique est l’Art. 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Notre intérêt légitime réside dans l’analyse, l’optimisation et une exploitation rentable de notre site.

Les informations relatives à l’utilisation et aux utilisateurs, telles que l’adresse IP, l’emplacement, l’heure ou la fréquence des visites sur notre site, sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Cependant, nous utilisons Google Analytics avec la fonction d’anonymisation. Cette fonction permet à Google de tronquer l’adresse IP en UE et dans l’EEE.

Les données ainsi collectées seront de nouveau utilisées par Google pour nous fournir une évaluation de la visite de notre site, ainsi que des activités d’utilisation sur ce site. En outre, ces données peuvent être utilisées pour fournir d’autres services liés à l’utilisation de notre site et à l’utilisation d’Internet.

Google déclare que votre adresse IP n’est pas associée à d’autres données. En outre, Google conserve pour vous à l’adresse :

https://www.google.com/intl/de/policies/privacy/partners

d’autres informations relatives à la protection des données, notamment la possibilité d’empêcher l’utilisation de données.

De plus, Google propose à l’adresse :

https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de

une extension complémentaire de désactivation comprenant des informations supplémentaires. Cette extension complémentaire peut être installée avec les navigateurs internet les plus courants et vous offre un contrôle supplémentaire des données collectées par Google lorsque vous consultez notre site. L’extension complémentaire informe le JavaScript (ga.js) de Google Analytics que les informations permettant de consulter notre site ne doivent pas être transmises à Google Analytics. Cela n’empêche pas que les informations peuvent nous être transmises ou être transmises à d’autres services d’analyse de sites internet. Vous serez bien évidemment informé par cette Politique de confidentialité des éventuels autres services d’analyse de sites internet que nous utilisons.

Google Fonts

Nous utilisons Google Fonts pour afficher les polices externes sur notre site. Google Maps est un service fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irland, ci-après dénommé « Google ».

Afin de pouvoir proposer une représentation graphique de certains textes, une connexion au serveur de Google aux États-Unis s’établit lorsque vous visitez notre site.

La base juridique est l’Art. 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Notre intérêt légitime réside dans l’optimisation et une exploitation rentable de notre site.

La connexion établie avec Google lors de l’appel de notre site lui permet de déterminer à partir de quel site internet votre demande a été envoyée et à quelle adresse IP la présentation de la police doit être transmise.

Google offre des informations supplémentaires aux adresses :

https://adssettings.google.com/authenticated

https://policies.google.com/privacy

en particulier sur les possibilités d’empêcher l’utilisation de données.

FontAwesome

Pour représenter les écritures et les éléments visuels de notre site Internet, nous avons recours aux polices de caractères externes de FontAwesome. FontAwesome est un service de

Fonticons Inc., 6 Porter Road, Apartment 3R, Cambridge, MA 02140, USA, ci-après dénommé simplement « FontAwesome ».

En affichant notre site Internet, une connexion est établie au serveur de FontAwesome aux États-Unis, pour permettre et mettre à jour la représentation des écritures et des éléments visuels.

Le fondement juridique est l’art. 6 al. 1 let. f) du RGPD. Notre intérêt légitime réside dans l’optimisation et l’exploitation économique de notre site Internet.

Grâce à la connexion établie avec le serveur de FontAwesome en affichant notre site Internet, FontAwesome peut déterminer depuis quel site Internet votre demande a été envoyée, et à quelle adresse IP la représentation de l’écriture doit être transmise.

FontAwesome fournit sur

https://fontawesome.com/privacy

des informations complémentaires et plus particulièrement sur les possibilités de suppression de l’utilisation des données.

Google AdWords avec suivi des conversions

Nous utilisons sur notre site le composant publicitaire Google AdWords et le suivi des conversions. C’est un service fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irland, ci-après dénommé « Google ».

Nous utilisons le suivi des conversions pour cibler notre offre. La base juridique est l’Art. 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Notre intérêt légitime réside dans l’analyse, l’optimisation et une exploitation rentable de notre site.

Si vous cliquez sur une annonce diffusée par Google, le suivi des conversions que nous utilisons enregistre un cookie sur votre appareil. Ces cookies de conversion ne sont plus valides après 30 jours et ne servent pas à vous identifier personnellement.

Si le cookie est toujours valide et que vous consultez une page de notre site, nous pouvons, ainsi que Google, retracer que vous avez cliqué sur une de nos annonces placées par Google et que vous avez ensuite été redirigé vers notre site.

Google utilise les informations recueillies par ce biais pour nous fournir des statistiques sur la consultation de notre site. Nous recevons également des informations sur le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur nos annonces, ainsi que sur les pages de notre site consultées ultérieurement. Nous ne pouvons pas vous identifier de cette manière, et les tierces personnes utilisant Google AdWords ne le peuvent pas non plus.

Il est possible d’empêcher ou de limiter l’installation des cookies en paramétrant votre navigateur. Il est également possible de supprimer les cookies sauvegardés précédemment à tout moment. Les étapes et les mesures nécessaires dépendent toutefois de votre navigateur. Si vous vous posez des questions, utilisez la fonction d’aide ou la documentation de votre navigateur, ou contactez le fabricant ou l’assistance.

En outre, Google propose également des informations complémentaires sur ce thème aux adresses :

https://services.google.com/sitestats/de.html

https://www.google.com/policies/technologies/ads/

http://www.google.de/policies/privacy/

en particulier sur les possibilités d’empêcher l’utilisation de données.

Exemple de politique de confidentialité du cabinet d’avocats Weiß & Partner

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